ASSO.be
Avenue de la Sablière, 14
1160 BRUXELLES
Tél: 02 660 15 30
Fax: 02 660 13 30



Site réalisé par Virtual Presence

© 2005 - Asso.be
Disclaimer

Les présentes conditions d'utilisation sont d'application au site www.asso.be , www.asbl.be et www.vzw.be . Ce site web a été créé par Publisite et est géré par l'Association pour la promotion de l'internet associatif - ci-après APPIA - (ASBL en constitution) dont le siège social est situé av E. Solvay 80 à 1310 La Hulpe. Par l'utilisation de ce site, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation et vous vous engagez à les respecter.

En aucun cas l'APPIA, ses partenaires ou ses annonceurs ne peuvent être tenus responsables pour le contenu de son site ou l'utilisation directe ou indirecte qui pourrait en être faite. Nous déclinons toute responsabilité et n'offrons aucune garantie pour les logiciels, les produits et les services qui sont mis à disposition via le site web. L'APPIA ne garantit pas l'exactitute des informations qui publiées sur son site ou qui sont accessibles via son site.L'APPIA ne peut être tenue pour responsable des erreurs dans les adresses de sites ou les noms de domaine figurant sur son site. L'APPIA a le droit de modifier l'information présentée sur son site sans avis préalable. Le contenu posté par les utilisateurs du forum n'engagent que leur auteurs.

Droits intellectuels

L'APPIA apporte le plus grand soin à la création et à l'entretien de son site web. Les textes, dessins, photos, films, lay-out, images, data, bases de données, logiciels, noms, dénominations commerciales et noms de domaine, marques, logos et autres éléments de quelque nature que ce soit de ce site sont protégés par des droits intellectuels et sont la propriété de l'APPIA ou de tiers. L'utilisation, le copie, la traduction , l'adaptation, la modification, la diffusion de tout ou partie de ce site, sous quelque forme que ce soit est prohibée, sauf accord écrit préalable du titulaire de ces droits. Toute infraction à de tels droits intellectuels peut donner lieu à des poursuites civiles et pénales. Dans un but de promotion des bonnes pratiques du management associatif, des contenus informatifs pourront éventuellement être reproduits à des fins didactiques moyennant autorisation préalable et pour autant que soit fait mention des sources.

es utilisateurs du site s'engagent expressement à respecter intégralement les droits d'auteurs appartenant à l'APPIA et à des tiers. L'APPIA se réserve le droit de prendre toute les mesures qu'elle juge adéquates afin d'empêcher ou de mettre un terme à l'atteinte à ses droits d'auteurs ou aux droits d'auteurs de tiers, sans qu'aucune responsabilité ne puisse lui être imputée en raison de ces mesures. Dans l'hypothèse ou vous avez connaissance du fait qu'une oeuvre se trouvant sur le site web, sur un site hébergé par l'APPIA et ses partenaires, dans le forum ou dans un newsgroup est une copie non autorisée, pour laquelle vous êtes titulaires de droits, ou si vos droits intellectuels ou d'autres droits ont été violés, vous devez contacter l'APPIA pour le signaler.

Tribunal compétent et loi applicable

Tout différend sera exclusivement régi par le droit belge et soumis à l'arbitrage. En cas d'action en justice, les cours et tribunaux de Nivelles ou Bruxelles seront seuls compétents.